Article 15 du Décret n°90-675 du 18 juillet 1990 portant statuts particuliers des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux et des inspecteurs de l'éducation nationaleAbrogé

Chronologie des versions de l'article

Version01/03/1990
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Version01/01/1998
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Version01/01/2001
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Version01/01/2005
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Version01/01/2016

Entrée en vigueur le 1 janvier 2016

Modifié par : Décret n°2015-1835 du 30 décembre 2015 - art. 2

La hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale comporte huit échelons et un échelon spécial.

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Entrée en vigueur le 1 janvier 2016
Sortie de vigueur le 1 octobre 2020

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