Décret n°91-1158 du 8 novembre 1991
Article ANNEXE du Décret n°91-1158 du 8 novembre 1991 portant approbation de la convention passée entre l'Etat et l'Union centrale des arts décoratifs
Chronologie des versions de l'article
Entrée en vigueur le 28 août 2010
Modifié par : Décret n°2010-966 du 26 août 2010 - art. 13 (V)
ANNEXE I
Liste des emplois du personnel scientifique
prévus à l'article 9 de la convention
1. Musées :
Conservateur en chef de musée ;
Conservateur de musée de 1re classe ;
Conservateur de musée de 2e classe.
2. Bibliothèque :
Conservateur en chef des bibliothèques ;
Conservateur des bibliothèques
ANNEXE II
Emplois pouvant être pourvus par voie de détachement de fonctionnaires de l'Etat prévus à l'article 9 de la convention :
Un directeur ;
Un cadre administratif et financier ;
Huit personnels scientifiques des musées des arts décoratifs, des arts de la mode et du textile, de la publicité et Nissim-de-Camondo ;
Trois personnels scientifiques de la bibliothèque des arts décoratifs.