Décret n°2004-23 du 6 janvier 2004
Article 1 du Décret n°2004-23 du 6 janvier 2004 modifiant le décret n° 90-822 du 10 septembre 1990 portant règlement général du baccalauréat technologique.
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Version09/01/2004
Entrée en vigueur le 9 janvier 2004
Le décret du 10 septembre 1990 susvisé est modifié conformément aux articles 2 et 3 du présent décret.
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