Décret réglant l’organisation de l’Ordre de la Libération

Sur le décret

Entrée en vigueur : 26 février 1941
Dernière modification : 26 février 1941

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Le Général de Gaulle,

Chef des Français Libres,

Décrète :

Article 1

En exécution de l'Ordonnance n° 7, du 16 novembre 1940, instituant un Ordre de la Libération, il est créé un Conseil de l'Ordre de la Libération.

Ce Conseil, qui sera présidé par le Chef des Français Libres, sera composé de cinq membres, dont l'un remplira les fonctions de Chancelier.

Sont nommés Compagnons de la Libération et membres du Conseil :

le Capitaine de Vaisseau Thierry d'Argenlieu ;

le Gouverneur Général Eboué ;

le Lieutenant d'Ollonde ;

l'Officier radiotélégraphiste de la Marine Marchande Popieul ;

l'Adjudant-aviateur Bouquillard.

Le Capitaine de Vaisseau Thierry d'Argenlieu est nommé Chancelier.

Article 2

Le Conseil de l'Ordre de la Libération se réunira une fois tous les trois mois, si les opérations militaires le permettent, et, extraordinairement, sur la convocation du Chef des Français Libres.

Le registre de ses délibérations sera tenu par un secrétaire, qui sera dépositaire du sceau de l'Ordre.

Le Conseil délibérera et émettra un avis sur toutes les propositions qui seront soumises au Chef des Français Libres ; celui-ci pourra également consulter séparément un ou plusieurs membres du Conseil, qui donneront leur réponse par écrit.

Article 3

L'insigne de l'Ordre de la Libération consistera dans un écu, portant un glaive surchargé d'une Croix de Lorraine,

Avec, au revers, cet exergue :

"Patriam Servando Victoriam Tulit."

Le ruban, de moire verte et noire, symbolisera le deuil et l'espérance de la Patrie.