Article 3 du Décret n° 72-1038 du 16 novembre 1972 portant refonte des statuts et approbation du règlement intérieur de l'académie des sciences d'outre-mer.

Chronologie des versions de l'article

Version19/11/1972

Entrée en vigueur le 19 novembre 1972

Les membres titulaires et les correspondants sont répartis en cinq sections composées respectivement de vingt membres titulaires et de vingt correspondants :
Première section. - Sciences historiques, géographiques, ethno. logiques et linguistiques ;
Deuxième section. - Sciences politiques et administratives ;
Troisième section. - Sciences juridiques, économiques et sociales ;
Quatrième section. - Sciences physiques, naturelles, biologiques et leurs applications ;
Cinquième section. - Enseignement, littérature, archéologie et beaux-arts.
Les membres libres et les membres associés ne sont pas affectés à des sections particulières.

Affiner votre recherche
Entrée en vigueur le 19 novembre 1972

Commentaire0

Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite cet article.

Décision0

Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite cet article.

Document parlementaire0

Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature (2017).