Décret n°72-1038 du 16 novembre 1972
Article 3 du Décret n° 72-1038 du 16 novembre 1972 portant refonte des statuts et approbation du règlement intérieur de l'académie des sciences d'outre-mer.
Chronologie des versions de l'article
Version19/11/1972
Entrée en vigueur le 19 novembre 1972
Les membres titulaires et les correspondants sont répartis en cinq sections composées respectivement de vingt membres titulaires et de vingt correspondants :
Première section. - Sciences historiques, géographiques, ethno. logiques et linguistiques ;
Deuxième section. - Sciences politiques et administratives ;
Troisième section. - Sciences juridiques, économiques et sociales ;
Quatrième section. - Sciences physiques, naturelles, biologiques et leurs applications ;
Cinquième section. - Enseignement, littérature, archéologie et beaux-arts.
Les membres libres et les membres associés ne sont pas affectés à des sections particulières.
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite cet article.
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite cet article.