Décret n°61-1007 du 7 septembre 1961
Article Annexe du Décret n°61-1007 du 7 septembre 1961 relatif au régime d'avancement de certains personnels de l'enseignement supérieur.
Chronologie des versions de l'article
Version01/01/1999
Entrée en vigueur le 1 janvier 1999
Modifié par : Décret n°99-170 du 8 mars 1999 - art. 9 () JORF 10 mars 1999 en vigueur le 1er janvier 1999
Modifié par : Décret 67-249 1967-03-11 art. 1 JORF 25 mars 1967
I. - PERSONNELS ASSIMILES EN CE QUI CONCERNE LES CONDITIONS D'AVANCEMENT AUX CHEFS DES TRAVAUX DES FACULTES
Chefs de travaux de l'institut d'hydrologie et de climatologie.
II. - PERSONNELS ASSIMILES AUX ASSISTANTS AGREGES DES FACULTES
(dispositions abrogées)
III. - PERSONNELS ASSIMILES AUX ASSISTANTS NON AGREGES DES FACULTES
(dispositions abrogées)
Chefs de travaux de l'institut d'hydrologie et de climatologie.
II. - PERSONNELS ASSIMILES AUX ASSISTANTS AGREGES DES FACULTES
(dispositions abrogées)
III. - PERSONNELS ASSIMILES AUX ASSISTANTS NON AGREGES DES FACULTES
(dispositions abrogées)
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