Décret n°90-892 du 1 octobre 1990
Article 1 du Décret n°90-892 du 1 octobre 1990 portant création de la réserve naturelle de la dune Marchand (Nord)Abrogé
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Version06/10/1990
Entrée en vigueur le 6 octobre 1990
Sont classées en réserve naturelle, sous la dénomination " réserve naturelle de la dune Marchand " (Nord), les parcelles ou parties de parcelles cadastrales suivantes :
Commune de Bray-Dunes : parcelles n°s A 1 pour partie, 2 pour partie, 3, 4, 2413 pour partie ;
Commune de Zuydcoote : parcelles n°s A 167 pour partie, 1201 pour partie, 1202 pour partie, 1326 pour partie,
soit une superficie totale de 83 hectares.
Les parcelles et parties de parcelles mentionnées ci-dessus figurent sur le plan cadastral annexé qui peut être consulté à la préfecture du Nord.
Commune de Bray-Dunes : parcelles n°s A 1 pour partie, 2 pour partie, 3, 4, 2413 pour partie ;
Commune de Zuydcoote : parcelles n°s A 167 pour partie, 1201 pour partie, 1202 pour partie, 1326 pour partie,
soit une superficie totale de 83 hectares.
Les parcelles et parties de parcelles mentionnées ci-dessus figurent sur le plan cadastral annexé qui peut être consulté à la préfecture du Nord.
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