Décret n°2004-1350 du 9 décembre 2004
Article 3 du Décret n°2004-1350 du 9 décembre 2004 relatif au statut de l'Etablissement public du musée du quai Branly.
Chronologie des versions de l'article
Version01/01/2005
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Version22/06/2016
Entrée en vigueur le 22 juin 2016
Modifié par : Décret n°2016-818 du 20 juin 2016 - art. 1
Le musée du quai Branly-Jacques Chirac comprend deux départements :
Le département du patrimoine et des collections, qui remplit les missions de grand département prévues à l'article 2 du décret du 31 août 1945 susvisé ; ce grand département est dénommé " département des arts et civilisations d'Afrique, d'Asie, d'Océanie et des Amériques ( musée du quai Branly-Jacques Chirac) " ;
Le département de la recherche et de l'enseignement.
Le département du patrimoine et des collections, qui remplit les missions de grand département prévues à l'article 2 du décret du 31 août 1945 susvisé ; ce grand département est dénommé " département des arts et civilisations d'Afrique, d'Asie, d'Océanie et des Amériques ( musée du quai Branly-Jacques Chirac) " ;
Le département de la recherche et de l'enseignement.
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