Décret n°2008-87 du 24 janvier 2008
Article 1 du Décret n° 2008-87 du 24 janvier 2008 relatif au fonctionnement et au financement des centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie
Entrée en vigueur le
A modifié les dispositions suivantes :
A modifié les dispositions suivantes :
A modifié les dispositions suivantes :
A modifié les dispositions suivantes :
A modifié les dispositions suivantes :
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R5132-112
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R3121-33-3
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R5124-45
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R5132-10, Art. R5132-76
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R5121-85, Art. R5121-88
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueSct. Section 1 : Centres de cure ambulatoire en alcoologie., Art. R3311-1, Art. R3311-2, Art. R3311-3, Art. R3311-4, Art. R3311-5, Art. R3311-6, Art. R3311-7, Art. R3311-8
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