Décret du 30 juillet 2008
Article 2 du Décret du 30 juillet 2008 portant classement du parc naturel régional du massif des Bauges
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Version03/08/2008
Entrée en vigueur le 3 août 2008
La charte du parc naturel régional du massif des Bauges, approuvée par le conseil régional de Rhône-Alpes le 14 septembre 2007 et le 29 mai 2008, est adoptée par le présent décret auquel elle est annexée (1).
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