Article 2 du Décret n° 2008-931 du 12 septembre 2008 portant statuts particuliers des corps des chefs de musique et des sous-chefs de musique dans les armées et la gendarmerie nationale

Chronologie des versions de l'article

Version01/01/2009

Entrée en vigueur le 1 janvier 2009


Les chefs de musique constituent un corps d'officiers de carrière dont la hiérarchie comporte, par correspondance aux grades de la hiérarchie militaire générale, les grades mentionnés dans le tableau suivant :

CORPS DES CHEFS DE MUSIQUE

GRADES DE LA HIÉRARCHIE MILITAIRE GÉNÉRALE

Officiers subalternes

Chef de musique de 2e classe

Lieutenant ou enseigne de vaisseau de 1re classe

Chef de musique de 1re classe

Capitaine ou lieutenant de vaisseau

Officiers supérieurs

Chef de musique principal

Commandant ou capitaine de corvette

Chef de musique hors classe

Lieutenant-colonel ou capitaine de frégate

Chef de musique de classe exceptionnelle

Colonel ou capitaine de vaisseau

Affiner votre recherche
Entrée en vigueur le 1 janvier 2009

Commentaire0

Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite cet article.

Décision0

Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite cet article.

Document parlementaire0

Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature (2017).