DÉCRET n°2015-1168 du 21 septembre 2015
Article 2 du Décret n° 2015-1168 du 21 septembre 2015 relatif au grade de licence
Entrée en vigueur le
A modifié les dispositions suivantes :
A abrogé les dispositions suivantes :
A abrogé les dispositions suivantes :
A modifié les dispositions suivantes :
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducationArt. D684-2, Art. D683-2, Art. D681-2
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2013-953 du 23 octobre 2013Art. 1, Art. 2, Art. 3
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducationArt. D613-13
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducationArt. D681-2, Art. D683-2, Art. D684-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducationArt. D675-20, Sct. Chapitre VIII : L'enseignement à l'Ecole nationale de l'aviation civile, Art. D678-1
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