Article 1 du Décret n° 2015-1676 du 15 décembre 2015 relatif aux schémas régionaux et départementaux des carrières ainsi qu'à l'application du code de l'environnement outre-mer

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'environnement

Art. R515-1, Art. R515-2, Art. R515-3, Art. R515-4, Art. R515-5, Art. R515-6, Art. R515-7, Art. R515-8-1, Art. R515-8-2, Art. R515-8-3, Art. R515-8-4, Art. R515-8-5, Art. R515-8-6, Art. R515-8-7

A créé les dispositions suivantes :

- Code de l'environnement

Sct. Sous-section 1 : Dispositions générales , Sct. Sous-section 2 : Dispositions applicables aux schémas régionaux des carrières , Sct. Sous-section 3 : Dispositions applicables aux schémas départementaux des carrières , Art. R515-8-1, Art. R515-8-2, Art. R515-8-3, Art. R515-8-4, Art. R515-8-5, Art. R515-8-6, Art. R515-8-7

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'environnement

Art. R650-1, Art. R651-1, Art. R652-1, Art. R652-18, Art. R653-1, Art. R654-1, Art. R655-1, Art. R656-1, Sct. Titre V : Dispositions applicables au département de Mayotte, Art. R652-2, Art. R652-3

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'environnement

Art. R661-1

A créé les dispositions suivantes :

- Code de l'environnement

Art. R661-1-1

A créé les dispositions suivantes :

- Code de l'environnement

Sct. Titre VII : Dispositions applicables à Saint-Pierre-et-Miquelon, Art. R671-1, Sct. Titre VIII : Dispositions applicables en Guyane et en Martinique , Art. R681-1

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'environnement

Art. R122-17, Art. R331-14, Art. R333-15, Art. R341-16, Art. R512-6

A abrogé les dispositions suivantes :

- Code de l'environnement

Art. R515-4-1, Art. R515-8