Article 2 du Décret n° 2018-792 du 13 septembre 2018 relatif aux services communs universitaires

- Code de l'éducation

Sct. Section 10 : L'organisation de l'action culturelle et artistique et de la diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle dans l'enseignement supérieur, Sct. Sous-section 1 : Le service universitaire chargé de l'action culturelle et artistique, Art. D714-93, Art. D714-94, Sct. Sous-section 2 : Le service universitaire chargé de la diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle , Art. D714-95, Art. D714-96, Sct. Sous-section 3 : Le service universitaire chargé de l'action culturelle et artistique et de la diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle , Art. D714-97, Art. D714-98, Sct. Sous-section 4 : Dispositions communes , Art. D714-99, Art. D714-100, Art. D714-101, Art. D714-102, Art. D714-103, Art. D714-104, Art. D714-105, Art. D714-106