Décret n°2020-1127 du 11 septembre 2020

Article 1 du Décret n° 2020-1127 du 11 septembre 2020 modifiant les décrets relatifs aux diplômes dans le domaine du spectacle vivant

Entrée en vigueur le

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2007-1678 du 27 novembre 2007
Sct. Chapitre Ier, Sct. Chapitre II, Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2007-1678 du 27 novembre 2007
Art. 6

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