Décret n°2023-469 du 15 juin 2023
Article 1 du Décret n° 2023-469 du 15 juin 2023 relatif à la licence professionnelle « bachelor universitaire de technologie »
Entrée en vigueur le
A créé les dispositions suivantes :
-Code de l'éducationSct. Section 6 : Licence professionnelle “ bachelor universitaire de technologie ”, Art. D642-66, Art. D642-67
A abrogé les dispositions suivantes :
-Code de l'éducationArt. D612-32, Sct. Section 3 : Le diplôme universitaire de technologie, Art. D643-59, Art. D643-60, Art. D643-60-1, Art. D643-61, Art. D643-62-1, Art. D643-62-2, Art. D643-62-3, Art. D643-62-4, Art. D643-62-5, Art. D643-62-6
A modifié les dispositions suivantes :
-Code de l'éducationArt. D685-2 , Art. D686-2 , Art. D687-2
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