Directive 90/429/CEE du 26 juin 1990 fixant les exigences de police sanitaire applicables aux échanges intracommunautaires et aux importations de sperme d'animaux de l'espèce porcineAbrogé
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 21 avril 2021 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | 26 juin 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 18 août 1990 |
| Titre complet : | Directive 90/429/CEE du Conseil, du 26 juin 1990, fixant les exigences de police sanitaire applicables aux échanges intracommunautaires et aux importations de sperme d'animaux de l'espèce porcine |
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Version du 21 avril 2021 • À jour
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Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Directives / 1990