Directive 78/54/CEE du 19 décembre 1977Abrogé
Version abrogée
Entrée en vigueur : | 29 décembre 1977 |
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Sur la directive :
Date de signature : | 19 décembre 1977 |
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Date de publication au JOUE : | 20 janvier 1978 |
Titre complet : | Directive 78/54/CEE du Conseil, du 19 décembre 1977, prorogeant les dérogations accordées en matière de protection contre la peste porcine au Danemark, à l'Irlande et au Royaume-Uni |
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Version du 29 décembre 1977 • À jour
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Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Directives / 1978