Rectificatif à la directive 93/92/CEE du Conseil du 29 octobre 1993 relative à l'installation des dispositifs d'éclairage et signalisation lumineuse sur les véhicules à moteur à deux ou trois roues ( JO L 311 du 14.12.1993 )
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 5 décembre 2008 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 5 décembre 2008 |
| Titre complet : | Rectificatif à la directive 93/92/CEE du Conseil du 29 octobre 1993 relative à l'installation des dispositifs d'éclairage et signalisation lumineuse sur les véhicules à moteur à deux ou trois roues ( JO L 311 du 14.12.1993 ) |
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Version du 5 décembre 2008 • À jour
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Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Directives / 2008