Rectificatif à la directive 91/496/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 fixant les principes relatifs à l’organisation des contrôles vétérinaires pour les animaux en provenance des pays tiers introduits dans la Communauté et modifiant les directives 89/662/CEE, 90/425/CEE et 90/675/CEE ( JO L 268 du 24.9.1991 )
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 31 mai 2008 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 31 mai 2008 |
| Titre complet : | Rectificatif à la directive 91/496/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 fixant les principes relatifs à l’organisation des contrôles vétérinaires pour les animaux en provenance des pays tiers introduits dans la Communauté et modifiant les directives 89/662/CEE, 90/425/CEE et 90/675/CEE ( JO L 268 du 24.9.1991 ) |
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Version du 31 mai 2008 • À jour
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Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Directives / 2008