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Directive 2000/69/CE du 16 novembre 2000 concernant les valeurs limites pour le benzène et le monoxyde de carbone dans l'air ambiant

Directive 2000/69/CE du 16 novembre 2000 concernant les valeurs limites pour le benzène et le monoxyde de carbone dans l'air ambiantAbrogé

Version abrogée

Entrée en vigueur :	11 juin 2010

Sur la directive :

Date de signature :	16 novembre 2000
Date de publication au JOUE :	13 décembre 2000
Titre complet :	Directive 2000/69/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 novembre 2000 concernant les valeurs limites pour le benzène et le monoxyde de carbone dans l'air ambiant

Transpositions • 2

Découvrez comment les directives européennes sont transposées dans le droit français sur Doctrine.

Décret n° 2001-449 du 25 mai 2001 relatif aux plans de protection de l'atmosphère et aux mesures pouvant être mises en oeuvre pour réduire les émissions des sources de pollution atmosphériques JORF du 27/05/2001 p. 8501

Décret 2002-213 du 15 février 2002 portant transposition des directives 1999/30 + 2000/69, et modifiant le décret 98-360 du 6 mai 1998 relatif à la surveillance de la qualité de l'air et de ses effets sur la santé et sur l'environnement, aux objectifs de qualité de l'air, aux seuils d'alerte et aux valeurs limites JORF du 19/02/2002, pp. 3198-3200

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Version du 11 juin 2010 • À jour

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Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)

Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Directives / 2000

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