Directive 80/590/CEE du 9 juin 1980 relative à la détermination du symbole pouvant accompagner les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentairesAbrogé
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 3 décembre 2004 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | 9 juin 1980 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 19 juin 1980 |
| Titre complet : | Directive 80/590/CEE de la Commission, du 9 juin 1980, relative à la détermination du symbole pouvant accompagner les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires |
Transpositions • 2
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Version du 3 décembre 2004 • À jour
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Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Directives / 1980