Rectificatif à la directive 2009/156/CE du Conseil du 30 novembre 2009 relative aux conditions de police sanitaire régissant les mouvements d'équidés et les importations d'équidés en provenance des pays tiers (JO L 192 du 23.7.2010)
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 26 septembre 2017 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 26 septembre 2017 |
| Titre complet : | Rectificatif à la directive 2009/156/CE du Conseil du 30 novembre 2009 relative aux conditions de police sanitaire régissant les mouvements d'équidés et les importations d'équidés en provenance des pays tiers (JO L 192 du 23.7.2010) |
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Version du 26 septembre 2017 • À jour
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