Rectificatif à la directive 84/643/CEE du Conseil, du 11 décembre 1984, modifiant les directives 64/432/CEE et 72/461/CEE en ce qui concerne certaines règles relatives à la fièvre aphteuse et à la maladie vésiculeuse du porc (JO n L 339 du 27. 12. 1984)
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 22 mai 1985 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 22 mai 1985 |
| Titre complet : | Rectificatif à la directive 84/643/CEE du Conseil, du 11 décembre 1984, modifiant les directives 64/432/CEE et 72/461/CEE en ce qui concerne certaines règles relatives à la fièvre aphteuse et à la maladie vésiculeuse du porc (JO n L 339 du 27. 12. 1984) |
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Version du 22 mai 1985 • À jour
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Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Directives / 1985