Directive 2008/121/CE du 14 janvier 2009 relative aux dénominations textiles (Refonte)Abrogé
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 8 mai 2012 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | 14 janvier 2009 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 23 janvier 2009 |
| Titre complet : | Directive 2008/121/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 janvier 2009 relative aux dénominations textiles (Refonte) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) |
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Version du 8 mai 2012 • À jour
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