Rectificatif à la directive 2008/4/CE de la Commission du 9 janvier 2008 modifiant la directive 94/39/CE en ce qui concerne les aliments pour animaux destinés à réduire le risque de fièvre vitulaire (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) ( JO L 6 du 10.1.2008 )
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 25 janvier 2008 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 25 janvier 2008 |
| Titre complet : | Rectificatif à la directive 2008/4/CE de la Commission du 9 janvier 2008 modifiant la directive 94/39/CE en ce qui concerne les aliments pour animaux destinés à réduire le risque de fièvre vitulaire (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) ( JO L 6 du 10.1.2008 ) |
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Version du 25 janvier 2008 • À jour
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Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Directives / 2008