Directive 2008/53/CE du 30 avril 2008Abrogé

Version abrogée

Entrée en vigueur :	21 mai 2008

Sur la directive :

Date de signature :	30 avril 2008
Date de publication au JOUE :	1 mai 2008
Titre complet :	Directive 2008/53/CE de la Commission du 30 avril 2008 modifiant l'annexe IV de la directive 2006/88/CE du Conseil en ce qui concerne la virémie printanière de la carpe (VPC) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Transpositions • 1

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Décret no 2008-1155 du 7 novembre 2008 modifiant les décrets no 2006-178 du 17 février 2006 portant création d’une liste de maladies réputées contagieuses et no 2006-179 du 17 février 2006 portant création d’une liste de maladies à déclaration obligatoire et modifiant le code rura

Décision • 0

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Version du 21 mai 2008 • À jour

Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 2006/88/CE du Conseil du 24 octobre 2006 relative aux conditions de police sanitaire applicables aux animaux et aux produits d'aquaculture, et relative à la prévention de certaines maladies chez les animaux aquatiques et aux mesures de lutte contre ces maladies (1), et notamment son article 61, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Directives / 2008