Directive 2008/53/CE du 30 avril 2008Abrogé

Version abrogée

Entrée en vigueur :	21 mai 2008

Sur la directive :

Date de signature :	30 avril 2008
Date de publication au JOUE :	1 mai 2008
Titre complet :	Directive 2008/53/CE de la Commission du 30 avril 2008 modifiant l'annexe IV de la directive 2006/88/CE du Conseil en ce qui concerne la virémie printanière de la carpe (VPC) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Transpositions • 1

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Décret no 2008-1155 du 7 novembre 2008 modifiant les décrets no 2006-178 du 17 février 2006 portant création d’une liste de maladies réputées contagieuses et no 2006-179 du 17 février 2006 portant création d’une liste de maladies à déclaration obligatoire et modifiant le code rura

Décision • 0

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Version du 21 mai 2008 • À jour

Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.

Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Directives / 2008