Rectificatif à la directive 2008/42/CE de la Commission du 3 avril 2008 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques, en vue d’adapter ses annexes II et III au progrès technique ( JO L 93 du 4.4.2008 )
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 24 mai 2008 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 24 mai 2008 |
| Titre complet : | Rectificatif à la directive 2008/42/CE de la Commission du 3 avril 2008 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques, en vue d’adapter ses annexes II et III au progrès technique ( JO L 93 du 4.4.2008 ) |
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Version du 24 mai 2008 • À jour
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Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Directives / 2008