Rectificatif à la directive 89/460/CEE du Conseil, du 18 juillet 1989, modifiant, en vue de fixer la date d'expiration des dérogations accordées à l'Irlande et au Royaume-Uni, la directive 85/3/CEE relative aux poids, aux dimensions et à certaines autres caractéristiques techniques de certains véhicules routiers (JO n L 226 du 3. 8.1989)
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 3 mars 1990 |
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Sur la directive :
| Date de publication au JOUE : | 3 mars 1990 |
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| Titre complet : | Rectificatif à la directive 89/460/CEE du Conseil, du 18 juillet 1989, modifiant, en vue de fixer la date d'expiration des dérogations accordées à l'Irlande et au Royaume-Uni, la directive 85/3/CEE relative aux poids, aux dimensions et à certaines autres caractéristiques techniques de certains véhicules routiers (JO n L 226 du 3. 8.1989) |
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Version du 3 mars 1990 • À jour
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Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Directives / 1990