Rectificatif à la directive (UE) 2024/3019 du Parlement européen et du Conseil du 27 novembre 2024 relative au traitement des eaux résiduaires urbaines (JO L, 2024/3019, 12.12.2024)
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 7 février 2025 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 7 février 2025 |
| Titre complet : | Rectificatif à la directive (UE) 2024/3019 du Parlement européen et du Conseil du 27 novembre 2024 relative au traitement des eaux résiduaires urbaines (JO L, 2024/3019, 12.12.2024) |
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Version du 7 février 2025 • À jour
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