RECTIFICATIF A :# 83/90/CEE: Directive du Conseil du 7 février 1983 modifiant la directive 64/433/CEE relative à des problèmes sanitaires en matière d' échanges intracommunautaires de viandes fraîches
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 6 juillet 1985 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 6 juillet 1985 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# 83/90/CEE: Directive du Conseil du 7 février 1983 modifiant la directive 64/433/CEE relative à des problèmes sanitaires en matière d' échanges intracommunautaires de viandes fraîches |
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Version du 6 juillet 1985 • À jour
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Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Directives / 1985