Rectificatif à la directive 2007/72/CE de la Commission du 13 décembre 2007 modifiant la directive 66/401/CEE du Conseil afin d'inscrire Galega orientalis Lam. sur la liste des espèces ( JO L 329 du 14.12.2007 )
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 17 décembre 2008 |
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Sur la directive :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 17 décembre 2008 |
| Titre complet : | Rectificatif à la directive 2007/72/CE de la Commission du 13 décembre 2007 modifiant la directive 66/401/CEE du Conseil afin d'inscrire Galega orientalis Lam. sur la liste des espèces ( JO L 329 du 14.12.2007 ) |
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Version du 17 décembre 2008 • À jour
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Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Directives / 2008