Rectificatif à la directive 92/119/CEE du Conseil du 17 décembre 1992 établissant des mesures communautaires générales de lutte contre certaines maladies animales ainsi que des mesures spécifiques à l'égard de la maladie vésiculeuse du porc ( JO L 62 du 15.3.1993 )
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 10 juin 2009 |
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Sur la directive :
| Date de publication au JOUE : | 10 juin 2009 |
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| Titre complet : | Rectificatif à la directive 92/119/CEE du Conseil du 17 décembre 1992 établissant des mesures communautaires générales de lutte contre certaines maladies animales ainsi que des mesures spécifiques à l'égard de la maladie vésiculeuse du porc ( JO L 62 du 15.3.1993 ) |
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Version du 10 juin 2009 • À jour
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Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Directives / 2009