Directive 2009/146/CE du 26 novembre 2009Abrogé
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 28 novembre 2009 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | 26 novembre 2009 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 27 novembre 2009 |
| Titre complet : | Directive 2009/146/CE de la Commission du 26 novembre 2009 rectifiant la directive 2008/125/CE modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue de l’inclusion du phosphure d’aluminium, du phosphure de calcium, du phosphure de magnésium, du cymoxanil, du dodémorphe, de l’ester méthylique de l’acide 2,5-dichlorobenzoïque, de la métamitrone, de la sulcotrione, du tébuconazole et du triadiménol en tant que substances actives (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) |
Transpositions • 1
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Version du 28 novembre 2009 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Directives / 2009