Rectificatif à la directive 79/138/CEE de la Commission, du 14 décembre 1978, portant modification de la directive 77/535/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux méthodes d'échantillonnage et d'analyse des engrais (JO n L 39 du 14.2.1979)
Version en vigueur
Entrée en vigueur : | 3 janvier 1980 |
---|
Sur la directive :
Date de publication au JOUE : | 3 janvier 1980 |
---|---|
Titre complet : | Rectificatif à la directive 79/138/CEE de la Commission, du 14 décembre 1978, portant modification de la directive 77/535/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux méthodes d'échantillonnage et d'analyse des engrais (JO n L 39 du 14.2.1979) |
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 3 janvier 1980 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Directives / 1980