Rectificatif à la directive 81/916/CEE de la Commission, du 5 octobre 1981, portant adaptation au progrès technique de la directive 77/728/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des peintures, vernis, encres d'imprimerie, colles et produits connexes (JO n L 342 du 28. 11. 1981)
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 12 décembre 1981 |
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Sur la directive :
| Date de publication au JOUE : | 12 décembre 1981 |
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| Titre complet : | Rectificatif à la directive 81/916/CEE de la Commission, du 5 octobre 1981, portant adaptation au progrès technique de la directive 77/728/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des peintures, vernis, encres d'imprimerie, colles et produits connexes (JO n L 342 du 28. 11. 1981) |
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Version du 12 décembre 1981 • À jour
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Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Directives / 1981