RECTIFICATIF A :#Directive 90/167/CEE du Conseil du 26 mars 1990 établissant les conditions de préparation, de mise sur le marché et d'utilisation des aliments médicamenteux pour animaux dans la Communauté
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 9 août 1990 |
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Sur la directive :
| Date de publication au JOUE : | 9 août 1990 |
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| Titre complet : | RECTIFICATIF A :#Directive 90/167/CEE du Conseil du 26 mars 1990 établissant les conditions de préparation, de mise sur le marché et d'utilisation des aliments médicamenteux pour animaux dans la Communauté |
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Version du 9 août 1990 • À jour
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Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Directives / 1990