En vue de l’évaluation de la conformité des explosifs, le fabricant suit l’une des procédures suivantes visées à l’annexe III:
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a)
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l’examen UE de type (module B) et, au choix du fabricant, l’une des procédures suivantes:
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i)
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la conformité au type sur la base du contrôle interne de la production et de contrôles supervisés du produit à des intervalles aléatoires (module C2);
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ii)
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la conformité au type sur la base de l’assurance de la qualité de la production (module D);
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iii)
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la conformité au type sur la base de l’assurance de la qualité du produit (module E);
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iv)
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la conformité au type sur la base de la vérification du produit (module F);
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b)
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la conformité sur la base de la vérification à l’unité (module G).
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