RECTIFICATIF A :#Directive 89/398/CEE du Conseil du 3 mai 1989 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 5 octobre 1990 |
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Sur la directive :
| Date de publication au JOUE : | 5 octobre 1990 |
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| Titre complet : | RECTIFICATIF A :#Directive 89/398/CEE du Conseil du 3 mai 1989 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière |
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Version du 5 octobre 1990 • À jour
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Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Directives / 1990