Rectificatif à la directive 98/69/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 1998 relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur et modifiant la directive 70/220/CEE («Journal officiel des Communautés européennes» L 350 du 28 décembre 1998)
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 21 avril 1999 |
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Sur la directive :
| Date de publication au JOUE : | 21 avril 1999 |
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| Titre complet : | Rectificatif à la directive 98/69/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 1998 relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur et modifiant la directive 70/220/CEE («Journal officiel des Communautés européennes» L 350 du 28 décembre 1998) |
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Version du 21 avril 1999 • À jour
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Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Directives / 1999