Règlement (CEE) 2116/69 du 28 octobre 1969 fixant le prix de base et la qualité type du porc abattu pour la période du 1er novembre 1969 au 31 octobre 1970
Règlement (CEE) 2116/69 du 28 octobre 1969 fixant le prix de base et la qualité type du porc abattu pour la période du 1er novembre 1969 au 31 octobre 1970Abrogé
Version1 novembre 1969
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 novembre 1969 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 28 octobre 1969 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 29 octobre 1969 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2116/69 du Conseil, du 28 octobre 1969, fixant le prix de base et la qualité type du porc abattu pour la période du 1er novembre 1969 au 31 octobre 1970 |
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Version du 1 novembre 1969 • À jour
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