Rectificatif au règlement d'exécution (UE) 2016/1768 de la Commission du 4 octobre 2016 concernant l'autorisation de l'acide guanidinoacétique en tant qu'additif alimentaire pour les poulets d'engraissement, les porcelets sevrés et les porcs d'engraissement, et abrogeant le règlement (CE) n° 904/2009 (JO L 270 du 5.10.2016)
Version en vigueur
Entrée en vigueur : | 23 novembre 2016 |
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Sur le règlement :
Date de signature : | |
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Date de publication au JOUE : | 23 novembre 2016 |
Titre complet : | Rectificatif au règlement d'exécution (UE) 2016/1768 de la Commission du 4 octobre 2016 concernant l'autorisation de l'acide guanidinoacétique en tant qu'additif alimentaire pour les poulets d'engraissement, les porcelets sevrés et les porcs d'engraissement, et abrogeant le règlement (CE) n° 904/2009 (JO L 270 du 5.10.2016) |
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Version du 23 novembre 2016 • À jour
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