Règlement (CE) 1118/2009 du 20 novembre 2009Abrogé
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 11 décembre 2009 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 20 novembre 2009 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 21 novembre 2009 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n o 1118/2009 de la Commission du 20 novembre 2009 modifiant le règlement (CE) n o 318/2007 fixant les conditions de police sanitaire applicables aux importations de certains oiseaux dans la Communauté et les conditions de quarantaine qui leur sont applicables (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) |
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Version du 11 décembre 2009 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Règlements / 2009