RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 2057/86 du Conseil du 25 juin 1986 portant troisième modification du règlement (CEE) n° 3721/85 fixant, pour certains stocks ou groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles de captures pour 1986 et certaines conditions dans lesquelles ils peuvent être pêchés
RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 2057/86 du Conseil du 25 juin 1986 portant troisième modification du règlement (CEE) n° 3721/85 fixant, pour certains stocks ou groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles de captures pour 1986 et certaines conditions dans lesquelles ils peuvent être pêchés
Version15 juillet 1986
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 15 juillet 1986 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 15 juillet 1986 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 2057/86 du Conseil du 25 juin 1986 portant troisième modification du règlement (CEE) n° 3721/85 fixant, pour certains stocks ou groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles de captures pour 1986 et certaines conditions dans lesquelles ils peuvent être pêchés |
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