Règlement (CE) 1345/2008 du 23 décembre 2008

Version en vigueur

Entrée en vigueur :	31 décembre 2008

Sur le règlement :

Date de signature :	23 décembre 2008
Date de publication au JOUE :	24 décembre 2008
Titre complet :	Règlement (CE) n o 1345/2008 de la Commission du 23 décembre 2008 modifiant le règlement (CEE) n o 2136/89 du Conseil portant fixation de normes communes de commercialisation pour les conserves de sardines et des dénominations commerciales applicables aux conserves de sardines et aux conserves de produits du type sardines

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Version du 31 décembre 2008 • À jour

Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.

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