Règlement (CE) 1344/2008 du 23 décembre 2008 portant publication, pour 2009, de la nomenclature des produits agricoles pour les restitutions à l'exportation établie par le règlement (CEE) n o 3846/87Abrogé
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 2009 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 23 décembre 2008 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 24 décembre 2008 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n o 1344/2008 de la Commission du 23 décembre 2008 portant publication, pour 2009, de la nomenclature des produits agricoles pour les restitutions à l'exportation établie par le règlement (CEE) n o 3846/87 |
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Version du 1 janvier 2009 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
Doctrine / Droit de l'Union Européenne / Règlements / 2008