Règlement (CE) 1269/2008 du 15 décembre 2008Abrogé

Version abrogée

Entrée en vigueur :	18 décembre 2008

Sur le règlement :

Date de signature :	15 décembre 2008
Date de publication au JOUE :	17 décembre 2008
Titre complet :	Règlement (CE) n o 1269/2008 de la Commission du 15 décembre 2008 interdisant la pêche du lieu noir dans la zone VI, dans les eaux communautaires de la zone V b ainsi que dans les eaux communautaires et internationales des zones XII et XIV par les navires battant pavillon de l’Espagne

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Version du 18 décembre 2008 • À jour

Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.

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