Rectificatif au règlement (UE) 2015/2075 de la Commission du 18 novembre 2015 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'abamectine, de desmédiphame, de dichlorprop-P, d'haloxyfop-P, d'oryzalin et de phenmédiphame présents dans ou sur certains produits (JO L 302 du 19.11.2015)


Version en vigueur
Entrée en vigueur : 1 décembre 2015

Sur le règlement :

Date de signature :
Date de publication au JOUE : 1 décembre 2015
Titre complet : Rectificatif au règlement (UE) 2015/2075 de la Commission du 18 novembre 2015 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'abamectine, de desmédiphame, de dichlorprop-P, d'haloxyfop-P, d'oryzalin et de phenmédiphame présents dans ou sur certains produits (JO L 302 du 19.11.2015)

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Version du 1 décembre 2015 • À jour
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