Ancienne version
Entrée en vigueur : 28 juin 2013
Sortie de vigueur : 18 janvier 2015

1.   Les autorités compétentes autorisent les établissements qui sont autorisés à utiliser un modèle interne pour le risque spécifique lié aux titres de créance et qui satisfont aux exigences énoncées aux paragraphes 2 à 6 du présent article, ainsi qu'à l'article 367, paragraphes 1 et 3, à l'article 368, à l'article 369, paragraphe 1, et à l'article 370, points a), b), c), e) et f), à utiliser un modèle interne pour calculer l'exigence de fonds propres relative à leur portefeuille de négociation en corrélation, au lieu de l'exigence de fonds propres calculée conformément à l'article 338.

2.   Les établissements utilisent ce modèle interne pour calculer un nombre reflétant adéquatement tous les risques de prix avec un intervalle de confiance de 99,9 % sur un horizon d'un an, dans l'hypothèse d'un niveau de risque constant, et avec ajustement, le cas échéant, pour tenir compte de l'impact de la liquidité, des concentrations, de la couverture et du caractère facultatif. Ce nombre est calculé au moins toutes les semaines.

3.   Le modèle visé au paragraphe 1 tient adéquatement compte des risques suivants:

a)

le risque cumulatif résultant de défauts multiples, y compris les différentes séquences de défauts, dans des produits subdivisés en tranches;

b)

le risque d'écart de crédit, y compris les coefficients gamma et "gamma croisé";

c)

la volatilité des corrélations implicites, notamment l'effet croisé des marges et des corrélations;

d)

le risque de base, comprenant à la fois:

i)

la base entre la marge d'un indice et celles des différentes signatures uniques qui le composent, et

ii)

la base entre la corrélation implicite d'un indice et celle de portefeuilles sur mesure;

e)

la volatilité du taux de recouvrement, étant donné qu'elle est liée à la tendance des taux de recouvrement à influencer le prix des tranches;

f)

dans la mesure où la mesure du risque global prend en compte les avantages résultant de couvertures dynamiques, le risque de perte due à des couvertures imparfaites et le coût potentiel d'un rééquilibrage de ces couvertures;

g)

tout autre risque de prix significatif lié aux positions du portefeuille de négociation en corrélation.

4.   Un établissement utilise, dans le modèle visé au paragraphe 1, des données de marché suffisantes pour être assuré de tenir pleinement compte des principaux risques des expositions concernées dans son approche interne, conformément aux exigences énoncées au présent article. Il est en mesure de démontrer aux autorités compétentes, par des contrôles a posteriori ou par d'autres moyens appropriés, que son modèle explique d'une manière adéquate les variations historiques de prix des produits concernés.

L'établissement dispose de politiques et procédures appropriées pour distinguer les positions qu'il est autorisé à prendre en compte dans son exigence de fonds propres calculée conformément au présent article des positions pour lesquelles il ne détient pas une telle autorisation.

5.   L'établissement soumet régulièrement le portefeuille de toutes les expositions prises en compte dans le modèle visé au paragraphe 1 à un ensemble de tests de résistance prédéterminés et spécifiques. Ces tests de résistance permettent d'analyser les effets d'une crise affectant les taux de défaut, les taux de recouvrement, les écarts de crédit, le risque de base, les corrélations et d'autres facteurs de risque sur le portefeuille de négociation en corrélation. L'établissement conduit ces tests de résistance au moins une fois par semaine et il fait rapport des résultats aux autorités compétentes, y compris une comparaison avec son exigence de fonds propres en vertu du présent article, au moins une fois par trimestre. Les autorités compétentes sont rapidement informées de toute situation dans laquelle les résultats d'un test de résistance dépassent significativement l'exigence de fonds propres pour le portefeuille de négociation en corrélation. L'ABE émet des orientations concernant la mise en place des tests de résistance pour le portefeuille de négociation en corrélation.

6.   Le modèle interne évalue de façon prudente, selon des scénarios de marché réalistes, le risque lié aux positions moins liquides et aux positions caractérisées par une transparence des prix limitée. Il satisfait en outre à des normes minimales en matière de données. Les approximations sont suffisamment prudentes et ne peuvent être utilisées que lorsque les données disponibles sont insuffisantes ou ne reflètent pas la véritable volatilité d'une position ou d'un portefeuille.

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